plan de reprise d'activité
07/09/2011 00:00:00 -
Pour transférer ou reprendre une activité, il existe notamment deux outils : le mandat de gestion et...... française « À la Croix-Rouge, nous utilisons fréquemment dans les opérations de reprise d'activité le mandat de gestion, qui s'inscrit dans une démarche partenariale. L'objectif est d'avoir une vision claire
30/06/2005 00:00:00 -
Fusion, location d'activité civile : des solutions pour redresser la situation d'associations en dif...... financière de l'association pour essayer de faire opposition à un plan de redressement ou de liquidation. Dispose-t-on d'outils juridiques appropriés aux besoins d'une reprise ? L. D. On peut distinguer
27/02/2018 11:41:56 -
C’est un des nouveaux documents de la réforme. Le modèle de plan de financement a été fixé en dernie......C’est un des nouveaux documents de la réforme. Le modèle de plan de financement a été fixé en dernier lieu par l’arrêté du 24 janvier 2008 (JO du 9 févr.). Il est très important, puisqu’il oblige
29/03/2023 01:00:00 -
La réforme des services à domicile va impacter l’offre d’aide et de soins sur les territoires. Pour ...... d’entreprise) est immédiate et automatique [2]. Les accords collectifs de l’association reprise sont mis en cause, sauf dans l’hypothèse du maintien d'un centre d'activité autonome. Ils survivent jusqu'à
01/01/2022 00:30:00 -
La secrétaire d’État à l’Économie sociale et solidaire Olivia Grégoire a présenté fin septembre un p......La secrétaire d’État à l’Économie sociale et solidaire Olivia Grégoire a présenté fin septembre un plan de relance des titres associatifs pour renflouer les fonds propres des organisations
27/10/2020 23:00:00 -
La mise en œuvre depuis le 1er janvier 2020 des nouveaux règlements comptables suscite des interroga......La mise en œuvre depuis le 1er janvier 2020 des nouveaux règlements comptables suscite des interrogations chez les organismes gestionnaires à but non lucratif d’activités sociales et médico-sociales
18/11/2020 00:00:00 -
Face à l’explosion de la pauvreté aggravée par la crise, l’heure n’est plus aux mesures conjoncturel...... monétaires » de son plan, c’est qu’elles ne sont que ponctuelles. Comme si l’enjeu se résumait à donner aux personnes de quoi vivre un peu moins mal cette année 2020, avant la reprise. Or, il faut comprendre
29/10/2018 00:00:00 -
Parce que le fonctionnement des structures repose sur l’informatique, il est obligatoire d’anticiper......Parce que le fonctionnement des structures repose sur l’informatique, il est obligatoire d’anticiper une éventuelle panne en mettant sur pied un plan de reprise d’activité. L’outil numérique
16/12/2020 00:00:00 -
La réforme du revenu universel d’activité (RUA), pilier de la Stratégie Pauvreté, sera relancée, a p....... Ou pas. La philosophie de la réforme incitant à la reprise d’activité interroge dans une économie à la santé désormais fragile : 628 000 chômeurs de plus ont été enregistrés au troisième trimestre 2020, dont un grand
27/09/2018 09:49:22 -
Documents à transmettreÀ la clôture de l’exercice, il est établi un compte administratif qui comport...... réalisé de la section d’investissement ;5° Le classement des personnes accueillies par groupes iso-ressources (le cas échéant) ;6° Le tableau des effectifs de personnel ;7° Le plan pluriannuel
02/09/2022 01:00:00 -
Annoncée depuis 2019, la nouvelle procédure d’évaluation des établissements et services sociaux et m...... des pratiques ». À charge pour les ESSMS de retracer chaque année, dans leur rapport d'activité, les actions et les avancées sur les différents axes d'amélioration identifiés. Premières à passer sur le gril
27/09/2018 09:49:22 -
À la clôture de l’exercice, il est établi un état réalisé des recettes et des dépenses qui comporte ...... à l’établissement ou au service,e) le cas échéant, le plan pluriannuel d’investissement actualisé ;3° un rapport financier et d’activité qui porte sur :a) l’exécution budgétaire de l’exercice
23/09/2015 00:00:00 -
De « graves atteintes aux droits » des mineurs en centres éducatifs fermés (CEF) ont été dénoncées ...... reprises de l’existence de dysfonctionnements », la Direction de la protection judiciaire de la jeunesse (DPJJ) a réagi cet été, demandant à ses services dans une note interne « une vigilance accrue
17/06/2020 00:30:00 -
Après avoir payé un lourd tribut durant la crise sanitaire, les acteurs de l’aide à domicile espèren....../CSF).Dans les centres communaux et intercommunaux d’action sociale (CCAS/CIAS), difficile encore de « faire un bilan exhaustif ». Car, malgré une baisse d’activité, « la sollicitation a été forte
04/05/2022 01:00:00 -
Financements contraints, politiques en silo, injonctions inatteignables… Les acteurs du monde social...... et chantiers d’insertion (ACI) ou en entreprise d’insertion (EI) dans le cadre d’un aménagement de peine. Cet accompagnement global permet de lever les freins à la reprise d’activité mais aussi
02/06/2021 00:30:00 -
Les RH 3.0 ? Dans certains secteurs, c’est déjà une réalité. Dans le social et le médico-social, la ...... reprises dans des tableaux Excel différents. « Disposer d'un outil de gestion des temps et des activités interfacé avec le logiciel de paie fait économiser beaucoup de temps », confirme Jérôme Chatron, DRH
13/03/2018 12:23:33 -
En France, pour la nouvelle période de programmation 2014-2020, l’intervention des Fonds structurels...... ou la reprise d’activité. Dans le PO national du FSE, il est prévu d’intervenir en faveur de l’appui à l’émergence et à l’accompagnement des projets de création ou de reprise d’activité portés par les demandeurs
04/03/2015 00:00:00 -
Tous les ans avant le 30 avril, les gestionnaires doivent transmettre à l’autorité de tarification l...... administratif [7], l’absence de production du rapport d’activité lors de la reddition du compte administratif de l’exercice N ne fait pas davantage obstacle à ce que le gestionnaire conteste ensuite la reprise
03/02/2021 00:30:00 -
Les entreprises sociales inclusives sont en première ligne pour accompagner les publics les plus élo...... difficiles à organiser au plan structurel », nuance Christophe Cevasco, délégué national de l’Union nationale des associations intermédiaires (Unai). Pour d’autres, une éventuelle convergence, sans être hors
06/07/2016 00:00:00 -
Dans un secteur social et médico-social au quotidien exigeant, comment les directeurs font-ils pour ......Dans un secteur social et médico-social au quotidien exigeant, comment les directeurs font-ils pour se ressourcer en dehors du travail ? Sport, loisirs, bénévolat… Autant d’activités qui agissent